Le père (27 ans) fait grief (entre autres) à une Cour d’appel d’avoir édicté (septembre 2004) que l’enfant (de 3 ans) devait continuer à résider avec sa mère.  Aux motifs que le père en allant s’installer à une heure de trajet de l’ex-domicile familial, ne peut rendre envisageable une résidence alternée.  D’autant que les docteurs X et Y stigmatisent sa personnalité immature.  N’a-t-il pas, quelque temps avant le divorce, cessé volontairement son stage destiné à valider son diplôme de 1er clerc de Notaire, pour un emploi d’ouvrier dans une entreprise de nettoyage !
Attendu que sous couvert de griefs non fondés au regard des articles 373-2-9 Code  t 455 Code Procédure Civile, le moyen ne peut être accueilli. Le pourvoi du père est rejeté, avec en sus 1500 euros supplémentaires à verser à la mère au titre de l’article 700 Code Procédure Civile  (partie des frais de la partie victorieuse).   
Cour Cassation, 17 janvier 2006,  pourvoi W 04-20.022, arrêt n° 89   

ANALYSE.   Pour pouvoir prétendre à la garde d’un Bébé, le père doit être exemplaire… et avoir une ex épouse loin de l’être !  

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