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Harcèlement et Société
Eric Hautrive, avocat à la cour

Qu’on ne se voile  pas la face, le harcèlement est aussi vieux que le monde. Il est depuis toujours l’expression manifeste du pouvoir qu’un individu détient sur les autres surtout lorsqu’il lui assure une position de force.

Aussi retrouve-t-on des formes de harcèlement moral dans n’importe quel type de société humaine. Même si de nos jours le harcèlement choque et est jugé intolérable, il faut cependant admettre que l’éducation repose en grande partie sur des exigences que l’on pourrait aisément assimiler à du harcèlement.

Nombre d’hommes et de femmes ont encore en mémoire la rigueur excessive de certains professeurs ; que dire des brimades plus ou moins bien vécues dans les collèges et les pensions où les plus jeunes devaient invariablement ployer sous le joug des plus forts ? Quant au bizutage, ses excès n’ont-ils pas incités le législateur à fixer des limites à la tradition immémoriale de certaines grandes écoles en créant un délit spécifique ? (1)


Le bizutage, dans ses manifestations, est d’ailleurs extrêmement proche du harcèlement. Lui aussi vise à isoler un individu qui doit faire face à un groupe déterminé. Il conduit à humilier, à dégrader la victime en lui infligeant des sévices qui, sous la justification abusive de « rituels », se manifestent par une pression et un abus d’autorité.
A l’occasion d’un procès qui se tint en mai 2000, (où Madame Ségolène Royale était poursuivie pour diffamation par des enseignants, parce qu’elle avait condamné publiquement des faits qualifiés de bizutage) l’avocat général donna une définition pertinente du bizutage :  « une série de manifestations où les élèves anciens, usant et abusant de leur supériorité née de la connaissance du milieu, du prestige de l'expérience et d'une volonté affirmée de supériorité, vont imposer aux nouveaux arrivants, déjà en état de faiblesse, des épreuves de toute nature auxquelles, dans les faits, ils ne pourront se soustraire sous l'emprise de la pression du groupe, du conditionnement et de ce que l'on peut appeler des sanctions en cas de refus, comme l'interdiction d'accès à divers avantages de l'école, de l'association des anciens élèves.».

Or, si l’on compare cette définition à celle du docteur Marie France Hirigoyen, on s’aperçoit que juridiquement, il y a une grande identité entre le harcèlement et le bizutage. Cette forme particulière d’agression apparaît aussi tenace que la mauvaise herbe. Certains prétendent, pour le justifier, qu’il serait une forme de sélection « naturelle » au sein d’un groupe. Toutefois, ces agressions sont relativement marginalisées du fait qu’elles concernent essentiellement le milieu des grandes écoles et de certaines universités.

Enfin, pour ceux qui ont connu le «Service National», l’acharnement de certains sous-officiers sur les conscrits s’apparentait évidemment à du harcèlement, sans qu’il soit besoin d’évoquer des cas infiniment plus graves qui ont pu défrayer la chronique. Il faut donc bien se rendre à l’évidence, le harcèlement est tout aussi naturel à l’homme que l’agressivité ou la convoitise, car de tout temps, les forts ont toujours cherché à brimer les plus faibles. On le constate, les pratiques du harcèlement sont nombreuses variées et prennent des formes particulières selon le milieu où elles sévissent.

Autre idée fausse, le harcèlement n’est pas l’apanage du monde du travail, il existe aussi bien à l’école que dans les universités. Il est aussi présent dans le couple que dans les relations parent-enfants. Il sévit dans les méandres de certains services administratifs. Il apparaît dans n’importe quel type d’entité regroupant plusieurs individus. Le harcèlement, s’il est beaucoup plus étendu qu’on y pense, ne doit pas pour autant être accepté, ni justifié. Il doit être appréhendé pour ce qu’il est, et traité en fonction des individus et des circonstances, sans déclencher une véritable phobie. En d’autres termes, s’il le droit ne peut éradiquer le harcèlement, il doit viser à le limiter et ne jamais permettre des dérives consistant à faire souffrir gratuitement un être humain.


Toutefois, cette préoccupation récente (la loi incriminant le Harcèlement ne date que de 2002), qui, il faut bien l’avouer, est à la mode, ne doit pas non plus conduire à une « chasse aux sorcières » qui trop systématique générera invariablement des réflexes absurdes dont l’entreprise pâtirait nécessairement tout comme les salariés. En d’autres termes, le traitement du harcèlement, même s’il doit être apprécié sévèrement dans les cas graves, ne doit pas cependant conduire à remettre en question le pouvoir de contrôle et de direction qui est naturellement dévolu à l’employeur. Le monde de l’entreprise n’est pas un havre de paix. Il est rude et quelquefois très dur en raison du contexte économique et de la nature humaine, aussi ne peut-on pas lui imposer les mêmes normes de protection des individus que celles d’une crèche...
De nos jours, ce constat est encore plus vrai, dans un univers où les salariés doivent sans cesse démontrer leurs valeurs professionnelles, tout en défendant leur place. Il faut donc se résigner à admettre que le monde de l’entreprise n’est pas fait pour les cœurs tendres. Il est un monde de luttes où tout le monde reste par nécessité sur la défensive. Que dire encore du monde de la politique et de ces campagnes électorales, souvent fratricides, où tous les coups semblent permis ? A l’évidence, aucun domaine de la société n’est à l’abri des pratiques du harcèlement. Même l’Eglise, qui pendant des siècles avait su préserver une image respectable d’une autorité sereine, a connu ces dernières années de profonds séismes qui l’ont mis aux prises avec des affaires de harcèlements sexuels. Ainsi donc, la frontière entre l’abus de pouvoir, l’abus d’autorité et les pratiques du harcèlement apparaissent très proches.

(1) Loi 98-468 du 17 juillet 1998 sur le bizutage créant le délit de bizutage incriminé et réprimé aux articles 225-16-1, 225-16-2 et 225-16-3 du code pénal.
 

Eric Hautrive
 
     
 
 

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